Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREMAILLES
Auguste Pirou

Numéro de dépôt :
941795
Date de dépôt :
12/12/1975
Lieu de dépôt :
Salins-les-Bains

Présentation de la marque FREMAILLES

Déposée le 12 décembre 1975 par Auguste Pirou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Salins-les-Bains), la marque française « FREMAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Auguste Pirou domicilié(e) (soc. à r. l.), 22, avenue Pasteur, Arbois (Jura). - France.

La marque FREMAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FREMAILLES est expirée depuis le 12 décembre 1985.

Auguste Pirou a également déposé les autres marques suivantes : AUGUSTE PIROU , L'ARPAILLE , FOUGARELLE , FOUGARELLE , L'ECLAZ , AUGUSTE PIROU COLLECTIONNEUR DE GRANDS VINS


Auguste Pirou - (soc. à r. l.), 22, avenue Pasteur, Arbois (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Vins.